Reprise des activités de La Farandole pour les bébés, enfants, ados, adultes et seniors !
1er cours d’essai gratuit semaine du 11 au 16 septembre.
Inscriptions le samedi 16 septembre de 10h00 à 12h en mairie
Les ateliers de la Farandole samedi 3 juin 2023
L’association La Farandole ouvre ses portes et vous accueille avec ses professeurs samedi 3 juin !
Cette journée portes ouvertes propose un accès libre et gratuit à 10 activités entre 9h30 et 17h.
Démos d’aïkido, expositions de dessins et de photos sont aussi au programme ! À 16h les élèves du cours de danse moderne présenteront leur spectacle qui sera suivi d’une création personnelle de leur professeure Marilyne Jonchier.
C’est l’occasion de nous retrouver, de reprendre une activité que vous aviez pu pratiquer auparavant et d’en découvrir de nouvelles telles que le dessin, l’Avray photo, la sophrologie, le yoga adapté aux séniors ou aux personnes à mobilité réduite…
Choisissez votre parcours pour vous et vos enfants selon vos goûts et vos centres d’intérêt !
La buvette et le snack vous permettront de vous restaurer et de faire connaissance avec d’autres adhérents ainsi que les membres du conseil d’administration de la Farandole.
Découvrez le programme ci-dessous. Nous serons heureux de vous accueillir à nouveau pour cette journée exceptionnelle !
BROCANTE A SAINT-JUST-D’AVRAY DIMANCHE 23 AVRIL 2023
Bonjour,
Cette année, la brocante se déroule en extérieur sur le parking de Saint Just d’Avray ou dans la salle des fêtes.
Veuillez trouver ci-dessous pour votre inscription à la brocante du dimanche 23 avril 2023 :
· Les articles de loi (à lire uniquement).
· Une attestation sur l’honneur à nous retourner.
· Un bulletin d’inscription à nous retourner.
Vous devez remplir entièrement et lisiblement ces documents et les renvoyer avec un chèque au nom de La Farandole, plus une photocopie recto/verso de votre carte d’identité et un justificatif de Société (KBis ou Rg Commerce) pour les professionnels.
Le tout doit être retourné exclusivement par voie postale pour valider votre inscription à l’adresse postale suivante :
La Farandole 131 rue de la Mairie 69870 Saint Just d’Avray
Une fois votre inscription validée, un numéro de placement vous sera attribué et envoyé par courriel ou par texto environ 48 heures avant l’événement.
Vous devrez vous présenter avec ce numéro et votre carte d’identité pour votre placement le jour de votre installation sur les lieux de la Brocante le dimanche 23 avril 2023.
Nous vous retrouverons avec plaisir !
Bien à vous,
Le bureau de La Farandole
INSCRIPTION A LA BROCANTE – ST JUST D’AVRAY
DIMANCHE 23 avril 2023
NOM : ………………………………………………………………………………………………………
Prénom : …………………………………………………………………………………………………..
Adresse :……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Tél : ……………………………………………………………………………………….
Mail(facultatif)………………………………………………………………………………………….
N° de pièce d’identité : ………………………………………………….
Délivrée le ………………………………………… Par ………………………………………………..
N° du registre commerce (pour les professionnels) : ……………………………….
Joindre la photocopie recto/verso de votre pièce d’identité et apporter l’originale le jour même.
Prix extérieur : 3,50 € x……………………mètre linéaire = ……………………€
Prix intérieur : 4,50 € la table. Nombre de tables : Somme : ………….€
Attention : pour pouvoir garer votre véhicule sur votre stand, vous devez réserver au moins la longueur totale de votre véhicule soit au minimum 5 mètres (+ sa remorque éventuelle).
Préciser le type de véhicule ……………………………………………….
Immatriculation : ……………………………………………………………..
Soit un total de : ……………………………€
Remplir complètement et lisiblement la fiche d’inscription.
Joindre le règlement par chèque à l’ordre de : La Farandole à l’adresse suivante : La Farandole 131 rue de la Mairie 69870 Saint Just d’Avray
Sans ces éléments, nous ne pourrons valider votre réservation.
Installation des exposants à partir de 5h00. Clôture à 18h.
La vente d’animaux, de produits alimentaires, d’alcool et d’armes est strictement interdite.
Pour toute demande d’information, écrire à : lafarandole@yahoo.fr
Date et signature :
Attestation – Inscription Vide-Greniers
Organisateur : Association La Farandole
Adresse : 131 Rue de la Mairie 69870 Saint Just d’Avray
Personne physique (particulier)
Vide-Greniers se déroulant le dimanche 23 avril 2023 à Saint Just d’Avray 69870
Je soussigné.e :
Nom : ……………………………………………………………Prénom : …………………………………………………………
Né.e le ………………………………… à Département ……………………. Ville …………………………………………
Adresse ………………………………………………………………………………………………………………………………….
Code postal …………………………………. Ville ……………………………………………………………………………….
Téléphone ……………………………………
Adresse électronique : …………………………………………………………………………………………………………..
Titulaire de la pièce d’identité N° ………………………………………………………………………………………..
Délivrée le …………………………………………………………. Par ………………………………………………………….
Numéro d’immatriculation de mon véhicule :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
- ne pas être commerçant.e
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du code du commerce)
- de ne pas participer à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile (Article R 321-9 du Code Pénal)
Fait à …………………………………………………………Le………………………………………………………………………
Signature
Ci-joint règlement de……………..€ pour l’emplacement pour une longueur de……………………ml ou ……………€ pour la réservation de table.s dans la salle des fêtes
Attestation devant être remise à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise au Maire de la commune d’organisation.
Articles de loi à lire :
Article L310-2
- Modifié par LOI n°2016-1691 du 9 décembre 2016 – art. 99
I. ― Sont considérés comme ventes au déballage les ventes et rachats de marchandises effectués dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public ou au rachat de ces marchandises ainsi qu’à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
Les ventes au déballage ne peuvent excéder deux mois par année civile dans un même local, sur un même emplacement ou dans un même arrondissement. Les ventes au déballage de fruits et légumes frais effectuées en période de crise conjoncturelle ne sont pas prises en compte pour le calcul de cette limite. Les ventes au déballage font l’objet d’une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de la vente, dont une copie est adressée concomitamment à l’autorité administrative chargée de la concurrence et de la consommation dans le département du lieu de vente.
Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus.
II. ― Les dispositions du I ne sont pas applicables aux professionnels :
1° Effectuant, dans une ou plusieurs communes, des tournées de ventes définies par le 1° de l’article L. 121-22 du code de la consommation ;
2° Réalisant des ventes définies par l’article L. 320-2 ;
3° Qui justifient d’une permission de voirie ou d’un permis de stationnement pour les ventes réalisées sur la voie publique.
III. ― Les dispositions du I ne sont pas applicables aux organisateurs de :
1° Manifestations commerciales comportant des ventes de marchandises au public dans un parc d’exposition ;
2° Manifestations commerciales qualifiées de salon professionnel ne se tenant pas dans un parc d’exposition ;
3° Fêtes foraines et de manifestations agricoles lorsque seuls des producteurs ou des éleveurs y sont exposants.
Article L310-8
Le ministre peut exiger la communication des documents à caractère contractuel ou publicitaire ayant pour objet une opération d’assurance ou de capitalisation.
S’il apparaît qu’un document est contraire aux dispositions législatives ou réglementaires, le ministre peut en exiger la modification ou en décider le retrait après avis du Comité consultatif du secteur financier. En cas d’urgence, l’avis du Comité consultatif du secteur financier n’est pas requis.
Article R310-9
- Modifié par Décret n°2009-16 du 7 janvier 2009 – art. 1
Les ventes au déballage autorisées aux particuliers en application du troisième alinéa du I de l’article L. 310-2 sont contrôlées au moyen du registre mentionné au deuxième alinéa de l’article 321-7 du code pénal.
Participer à une brocante : quelles réglementations pour les particuliers ?
Les particuliers sont soumis à une réglementation bien spécifique en ce qui concerne leur participation aux vide-greniers : le nombre en est très limité et soumis à certaines démarches administratives.
Une loi contre les abus
La loi est très claire : un particulier n’aura pas le droit de participer à plus de 2 vide-greniers par an, sous peine de se voir infliger une amende sévère.
« Toute personne accomplissant des actes de commerce à titre habituel acquiert de ce fait la qualité de commerçant et doit s’acquitter de l’ensemble des obligations administratives, fiscales et sociales qui s’y attachent » (Code du Commerce, art. L121-1).
Cette loi vise en réalité à lutter contre les abus de « faux particuliers » présents sur les vide-greniers, professionnels qui représenteraient une concurrence déloyale et surtout échapperaient au système fiscal des commerçants.
Cela pourra paraître contraignant pour les particuliers. Il faut néanmoins rappeler qu’à l’origine, le projet de loi était plus dur encore. Cette loi Dutreil, datant de 2005, prévoyait en effet d’aller jusqu’à imposer une limite géographique aux particuliers, hors de laquelle ils ne pouvaient participer à un vide-greniers. Ainsi il leur était interdit de tenir un stand hors de leur commune ou arrondissement de résidence. Ce décret n’ayant néanmoins jamais été publié, la loi n’a jamais été appliquée.
C’est trois ans plus tard que la « Loi de Modernisation de l’Economie » a été votée, avec son volet limitant à 2 le nombre de participations annuelles aux vide-greniers, pour endiguer le phénomène d’abus.
Les démarches administratives
Depuis, il a été décrété que pour participer à un vide-greniers (ou à toute autre forme de vente au déballage), un particulier devrait s’acquitter d’une démarche administrative relativement simple : son inscription à un registre spécial, tenu par les organisateurs de la vente.
Sur ce registre sont indiquées les informations nécessaires à l’identification du particulier-vendeur : nom, prénom, adresse et qualité. Il s’accompagne d’une photocopie de sa carte d’identité, et d’une Attestation sur l’honneur de l’engagement à ne pas participer à plus de 2 manifestations de ce genre par an.
Le registre est remis aux services de contrôle : ce sont les services de police, de gendarmerie et de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) qui se chargent de repérer les abus et fraudes.
Amendes et peines encourues par les contrevenants :
Il est bien sûr prévu que tout contrevenant à cette loi s’expose à une peine. En l’occurrence, si vous ne respectez pas votre engagement de ne participer qu’à 2 vide-greniers par an, vous risquez une peine de 6 mois de prison, ainsi que 30 000 euros d’amende.
Les organisateurs de l’évènement eux-mêmes ne seraient pas à l’abri d’une sanction : la même peine est prévue pour ceux qui ne tiendraient pas à jour et en bonne et due forme leur registre des exposants.
Ce qu’un particulier n’aura pas le droit de vendre lors d’un vide-greniers :
· Les objets neufs :
Cette question est, dans une certaine mesure, liée directement à celle des abus. Le Code du Commerce précise : « Les particuliers non-inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés » (Article L310-2 Code du commerce, modifié par l’article 54 de la loi n°2008-776 du 4 août 2008).
Pourquoi cette disposition particulière ? Parce que la notion « d’objet usagé » est précisément ce qui fait la différence entre un vide-greniers et un commerce en magasin ou à une brocante de professionnels. En limitant à cette seule possibilité les ventes entre particuliers, l’État s’assure que les cadres régissant le domaine du commerce sont respectés.
Toute activité de vente de matériel neuf ou de revente de matériel usagé fait l’objet d’une imposition spécifique, avec laquelle ne doit pas être confondue l’activité, non imposable, d’un particulier tenant un stand sur un vide-greniers ou un marché aux puces.
· Les armes :
Mais la loi va plus loin : la vente d’objets dangereux est interdite lors d’une vente au déballage. Sans doute n’est-il pas vraiment besoin d’expliquer pourquoi. Ainsi, les armes à feu en état de marche, les munitions, et les couteaux à longues lames sont absolument proscrits.
· La nourriture et l’alcool :
Plus étonnante concerne l’interdiction de la vente de nourriture et d’alcool : les règles sanitaires sont claires et strictes, et vous ne voudriez pas vous voir accusé d’intoxication alimentaire ou d’empoisonnement. Il est à noter que cela ne concerne que les particuliers présents lors de l’évènement : un professionnel pourra vendre de la nourriture, à condition d’être en mesure d’en démontrer l’origine.
· Les animaux, vivants ou non :
Beaucoup l’ignorent, mais la vente d’animaux vivants ou empaillés est absolument interdite dans ce type d’évènement. Ce décret vise à limiter autant que possible le trafic illégal : « Les ventes ou dons des animaux de compagnie sont interdits dans les foires, marchés, brocantes, salons, expositions ou toutes autres manifestations non spécifiquement consacrées aux animaux » (article 276.4 du Code Rural).
· Les objets à caractère religieux ou politique :
Sur ce point, pas besoin d’aller bien loin pour se rendre compte que la loi semble difficile à appliquer. On trouve un peu partout des objets religieux, crucifix, et autres casques datant des Guerres Mondiales. Il est néanmoins formellement interdit de vendre tout ce qui pourra s’apparenter à une forme de prosélytisme religieux ou politique.
Évidemment, c’est le prosélytisme extrémiste « sous le manteau » qui est visé par ce décret, de sorte que la vente d’objets nazis par exemple, au-delà du fait que ce soit d’un goût relativement douteux, pourra faire l’objet d’une lourde sanction : toute apologie de crime contre l’humanité est en effet punie de 5 ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.
En conclusion, à partir du moment où vous vous inscrivez sur le registre et que vous vous restreignez à 2 vide-greniers par an maximum, il est assez simple de participer à un vide-greniers. C’est l’occasion parfaite de vider vos placards tout en faisant plaisir à quelqu’un. La seule interdiction est, si l’on peut dire, celle du bon sens : ne pas vendre d’armes ou de livres et autres objets à caractère extrémiste.
Pour le reste, qu’il s’agisse de la collection de pingouins miniatures en résine de mémé, de la Game Boy que vous avez oublié de rendre à votre pote au siècle dernier, ou du carton de fringues datant de l’époque où vous étiez encore fan de The Cure, tout est bon et surtout tout est susceptible d’être vendu ! Amusez-vous bien !
EXPO-PHOTO 2ème édition
La vie est belle !
ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASSOCIATION
La Farandole a le plaisir de vous convier à son
ASSEMBLEE GENERALE
Samedi 25 septembre à 10h00 à la salle des fêtes
Ordre du jour
- Présentation du Bureau et du CA
- Bilan de la saison 2020-2021
- Bilan financier
- La reprise pour la saison 2021-2022 et le protocole sanitaire qui engage chaque membre
- Les projets et les perspectives de l’association
- Le prévisionnel (saison 2022-2023)
Nous rappelons que le Bureau de l’association et le Conseil d’Administration sont ouverts à toutes les bonnes volontés qui souhaitent s’engager dans la vie associative, participer à une gestion désintéressée fondée sur le bénévolat et le dévouement, qui désirent créer du lien social, de la solidarité à Saint-Just d’Avray ou les villages environnants.
L’assemblée générale est une véritable opportunité de vous exprimer en tant que membre. Cette réunion annuelle est le gage d’un fonctionnement transparent et démocratique qui permet que les décisions et projets de la Farandole ne soient pas pris en comité restreint.
A la suite de l’assemblée générale, si les conditions météorologiques sont clémentes, nous espérons retrouver tous les adhérents pour partager un moment convivial au col de la Croix de l’Orme autour d’un pique-nique. Dans le cas contraire, nous espérons proposer un temps convivial en fonction de l’évolution du protocole sanitaire.
Merci d’apporter selon votre inspiration et la météo une salade, une tarte, un gâteau…
A très bientôt et bonne rentrée à la Farandole à chacun !
Reprise des activités
EXPO PHOTO
Gardons le lien !
Participez à L’Expo Photo, envoyez vos 10 meilleures photos jusqu’au 31 mai à l’adresse suivante :
stjustexpophoto@gmail.com
Saison 2020/2021
La Farandole vous propose de rejoindre l’activité Botanique le samedi 26 septembre. RDV à 10h sur le parking de la salle des Fêtes.
Le 7/11/20 puis le 09/01/2021, Maud propose deux ateliers pour apprendre à fabriquer soi-même son savon ou ses produits ménagers.
Puis, nous nous retrouverons à nouveau le 03/04, le 08/05 et le 12/06/21 pour découvrir les secrets de notre jardin d’Avray.
Saison 2019/2020
Nous vous attendons nombreux.
Saison 2017/2018 :
– Balade Botanique le dimanche 3 juin
– Séance découverte voix et méditation 5 juin
– Le gala de danse aura lieu le 9 juin 2017
– Repas de fin d’année le samedi 16 juin 2017
– Séance Yoga du rire le 18 juin
– Fête de la musique le vendredi 22 juin 2017